Lot 8 volumes.- DROIT.- Reliures.- Lot 1, les codes.

75,90 €

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Bordeaux

LOT DE 8 VOLUMES environ

LIVRES DE DROIT PAR LOTS


LOT 1 - LES CODES :


⦁ -Les Codes annotés.

 Code des lois politiques et administratives, annotées et expliquées d'après la jurisprudence et la doctrine, avec renvois au répertoire alphabétique. Par MM E. Dalloz, C. Vergé, G. Giolet, Baulny, Beaune, Gigot, Pasquier, Robinet, Saint-Girons. TOME PREMIER. Paris au bureau de la jurisprudence générale. 1887. 1348 pages. Relié format 22 x 28. 2,780 kilos. 25 euros.

⦁ - Codes français et lois usuelles, 

décrets, orodonnaces et avis du conseil d'état qui les complètent ou les modifient. Conformes aux textes officiels avec un conférence des articles basée pricipalement sur la jurisprudence et annoté des arrêts de la cour de cassation et des circulaires ministérielles. Par H.F. Riviere, avec le concours de MM. Faustin Hélie et Paul Pont. 14ème édition. Librairie Maresq ainé, A. Chevalier-Maresq successeur 1886.  Dont + 43 + 16 +107 +112 + 128 +45 +159 + 312 pages + 1278 pages + 134 plus table. Demi reliure format 18 x 27 x 10 d'épaisseur. Poids 4,150 kilos, 200 euros.

⦁   - Code civil expliqué par ses motifs,

 par des exemples et par la jurisprudence, avec la solution, sous chaque article, des difficultés, ainsi que des pricipales questions que présente le texte et la deéfinition de tous les termes de droit, suivi d'un formulaire des actes sous seing-privé. 12Ème édtion augmentée du texte des arrêts-principes. Par J.A. Rogron. Paris Videcoq père etfils, Gve Thorel, Sr d'Alex-Gobelet. 1843; Demi reliure  format 10 x 16 x 6 épaisseur. Un mors ouvert 1780 pages. Poids 745 gr. 30 euros.

⦁ - Les codes français. 

Collationnés sur les textes officiels  contenant la conférence des articles entre eux et sous chaque articles les textes tant anciens que nouveaux qui les expliquent les competent ou les modifient, précédés des lois constituionnelles, suivis d”un suplément par ordre chronologique renfermant outre les lois les plus usuelles avec nombreuses références, les textes anciens encore en vigueur, d'une table alphabétique. Par Louis Tripier, Henry Monnier. 48Ème édition. Paris librairie cotillon F. Pichon Sr éditeur. Libraire du conseil d'état. 1898. Demi reliure format 10 x 16 x 6.  Poids 805 gr. 50 euros.

        -      Code pénal expliqué, 

par ses motifs, par des exemples et par la jurisprudence.       

            Avec la solution sous chaque article, des difficultés ainsi que des principales 

            questions que présente le texte, et la définition de tous les termes de droit.  

            7ème  édition entièrement refondu. Par J.A. Rogron. Paris Henri Plon 

            imprimeur  éditeur 1865. Demi reliure de format 10 x 16 x 7 épaisseur. 1755 

            pages. 815  gr. 100 euros.

⦁ - Code de l'enregistrement. 

Du timbre, des droits d'hyothèque, des droits de greffe, et de l'impot sur le revenu des valeurs molibieres. Avec annotations d'près la doctrine et la jurisprudence. Et renvois aux ouvrages de MM. Dalloz. Publié sous la direction de MM. Gaston Griolet, Charles Vergé, Henry Bourdeaux, Emmanuel Besson. Deuxième édition. Paris au bureau de la jurisprudence générale. 1907 . Petite collection Dalloz.  719 pages. Pleine reliure éditeur format 10 x 15.  Poids 355 gr. 30 euros. 

⦁ - Code de l'enregistrement. 

Collection des codes fiscaux. Publié par Jacques Guilhot et Charles Guilhot. Librairie des juris-classeurs ditions Godde, ancienne maison Marchal et Billard librairie de la cour de cassation.  Vers 1930.  633 pages. Pleine reliure  éditeur format 12 x 18. Poids 555 gr. 30 euros

⦁ - Dictionnaire des patentes, 

contenant le texte des lois en vigueur au 1er janvier 1891. Ls tarifs annexés à ces lois et la définition de chaque profession par P. Brussaux et P. Guittier. Berger-Levrault et cie éditeur, Paris Nancy. 1891 Pleine reliure toilée format 16 x 25. Poids 1,430 kilo. 842 pages. 75 euros. 


Poids de cet ensemble 11,720 kilo

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