Lot 11 volumes.- DROIT, reliures.- Greffiers.- Lot 3.

75,90 €

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Bordeaux

Lot de 11 volumes environ.

Droit - 


⦁ LOT 3 - GREFFIERS


⦁ - Manuel des greffiers des justices de paix 

contenant  un formulaire des actes à l'usage des justices de paix. Par M. J.L. Jay 2ème édition. Paris au bureau des annales des justices de paix et chez Auguste Durand libraire éditeur 1861. Demi reliure format 14 x 22. 482 pages. Poids 650 gr. 150 euros.

⦁  - Manuel répertoire théorique et pratique des greffiers de justices de paix. Avec un formulaire général et complet par M. Chartier. Juge de paix du canton de Puteaux (Seine). TOME II. Allain éditeur imprimeur Elboeuf 1930, Administration et librairie des annales Paris 1930. 693 pages. Annoté parfois au crayon. Documents judiciaires divers  d'époque laissés entre les pages. Demi reliure toilé format 13 x 22. Poids 1,065 kilo. 30 euros.

⦁ - Supplément au manuel-répertoire théorique et pratique des greffiers

des justices de paix de M. Cartier. Contenant le texte et le commentaire des lois et décrets les plus récents par Robert Bernard. Avec un avant propos de M. Paul Simon. 1939 Allain éditeur imprimeur Elbeuf, administration et librairie des annales.419 pages. Demi reliure format 14 x 22. Poids 710 gr. 27 euros.

⦁ Répertoire de la science des justices de paix, 

jurisprudence pratique et théorie. Greffes et greffiers des justices de paix et des des tribunaux de simple police. Par Louis Million. Bureau des annales des justices de paix 1873. 313 pages, demi reliure format 14 x 22. Poids 445 gr.  40 euros.

⦁ Répertoire de la science des justices de paix,

 jurisprudence pratique et théorie. Greffes et greffiers des justices de paix et des des tribunaux de simple police. Par Louis Million. Bureau des annales des justices de paix 1873. 313 pages, demi reliure format 14 x 22. Poids 475 gr.  40 euros.

⦁ -Répertoire de la science des justices de paix

, jurisprudence pratique et théorie. Greffes et greffiers des justices de paix et des des tribunaux de simple police. Par Louis Million. Bureau des annales des justices de paix 1873. 313 pages, demi reliure format 14 x 22. Poids 475 gr.  40 euros.

⦁ - Le journal des greffiers des justices de paix 

et des tribunaux de simple police. Recueil mensuel de législation de doctrine et de jurisprudence, documents et renseignements relatifs aux intérêts des greffiers. Fondé par Alphonse Ségéral. 17ème année. Paris a bureau du journal des greffiers 1889.  Demi reliure format 14 x 22. 570 gr. 498 pages.40 euros.

⦁ - Formulaire Annoté à l'usage des huissiers.

 Contenant les notions de jurisprudence et de doctrine relatives au ministère des huissiers en matière de procédure civile, commerciales et criminelle, et en diverses autres matières spéciales. Par Gustave Dutruc. 2Ème édition revue et augmentée. TOME PREMIER. Paris imprimerie et librairie générale de jurisprudence Marcal et Billard imprimeurs éditeurs 1885.  Demi reliure format 14 x 22.  508 pages. 

⦁ - Formulaire Annoté à l'usage des huissiers.

 Contenant les notions de jurisprudence et de doctrine relatives au ministère des huissiers en matière de procédure civile, commerciales et criminelle, et en diverses autres matières spéciales. Par Gustave Dutruc. 2Ème édition revue et augmentée. TOME PREMIER. Paris imprimerie et librairie générale de jurisprudence Marcal et Billard imprimeurs éditeurs 1885.  Demi reliure format 14 x 22.   de la page 510 à la page 1110 . 1,340 kilo les deux volumes. 100 euros les deux volumes.

⦁ - Manuel théorique et pratique et formulaire général et complet du notariat. Par Edouard Clerc. Suivi du code des notaires expliqué par A. Dallos et d'un traité de la responsabilité des notaires par Ch Vergé. Septième édition mise au courant de la législation de la jurisprudence et des nouvelles lois fiscales. TOME PREMIER; Paris imprimerie et librairie générale de jurisprudence Marchal Billard et cie imprimeurs éditeurs libraires de la cour de cassation 1881.  Demi reliure de 784 pages de format 15

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